Procès Verbal du Conseil municipal du 25 février 2020

Procès Verbal Conseil Municipal du 25 février 2020

Compte administratif 2019 :

• Budget principal de Peipin (.pdf)
• Budget pompes funèbres de Peipin (.pdf)
• Budget eau et assainissement de Peipin (.pdf)

Annexes :

• Convention de servitude de passage avec Enedis (.pdf)
• Convention de servitude de passage avec Le SDE04 (.pdf)
• Convention avec la Fondation 30 millions d’amis (.pdf)
• Contrat de prestation de service de prélèvements et d’analyses alimentaires pour 2020 avec le laboratoire départemental vétérinaire (.pdf)
• Convention de mise à disposition du bâtiment à vocation scolaire, périscolaire et extrascolaire (.pdf)
• Convention de mise à disposition d’une partie du rez de chaussé du bâtiment Grand Champs à Peipin pour l’exercice de la compétence enfance jeunesse (.pdf)
• Procès Verbal de retour des biens meubles et immeubles mis à disposition (.pdf)

Toutes les informations relatives aux Conseils municipaux (Élus, ordre du jour, procès verbaux, etc.) sont dans la rubrique : MAIRIE > CONSEIL MUNICIPAL