Arrêté municipal AR_2024_188 (.pdf) Portant réglementation du stationnement Place de la Mairie [du lundi 16 septembre 2024 au vendredi 18 octobre 2024]
Arrêté municipal AR_2024_182 (.pdf) Octroyant une autorisation de voirie et de circulation à l’entreprise ALPES TERRASSEMENT [du 3 septembre 2024 au 2 décembre 2024]
Arrêté municipal AR_2024_177 (.pdf) Abrogeant l’autorisation d’occupation du domaine public communal, implantation d’une terrasse éphémère route des Granges AR_2024_115 [au 1er septembre 2024]
Arrêté municipal AR_2024_174 (.pdf) Portant occupation temporaire du domaine public par un commerce ambulant [du 2 septembre 2024 au 1er septembre 2025]
Arrêté municipal AR_2024_123 (.pdf) Portant réglementation de la circulation et du stationnement Route des Granges [le vendredi 21 juin 2024 de 19h00 à 1h00]
Arrêté municipal AR_2024_115 (.pdf) Portant occupation du domaine public communal, implantation d’une terrasse éphémère route des Granges [du mardi 4 juin 2024 au vendredi 30 septembre 2024 de 7h à 19h]
Arrêté municipal AR_2024_047 (.pdf) Autorisant la circulation alternée sur la Route Départementale 4085 dénommée « Route du Jabron » (Traversée des Bons-Enfants) [vendredi 15 mars 2024]
Arrêté municipal AR_2024_044 (.pdf) Octroyant une autorisation de voirie et de circulation pour une inspection préventive [du 8 au 31 mars 2024]
Arrêté municipal AR_2024_043 (.pdf) Octroyant une autorisation de voirie et de circulation pour une fumigation préventive [du 8 au 31 mars 2024]
Arrêté municipal AR_2023_237 (.pdf) Octroyant une autorisation de voirie et de circulation à l’entreprise SOLTECHNIC [Le 9 novembre 2023 de 9h à 12h]
Arrêté municipal AR_2023_214 (.pdf) Octroyant une autorisation de voirie et de circulation à M. DEVOS Gino [Entre le 10 octobre 2023 et le 17 décembre]
Arrêté municipal AR_2023_206 (.pdf) Octroyant une autorisation de circulation alternée route de Sisteron Travaux de réfection partielle de voirie [Du 2 octobre 2023 au 20 octobre 2023 de 7h30 à 17h]
Arrêté municipal AR_2023_176 (.pdf) Octroyant une autorisation de voirie et de circulation Grand rue et rue du Glissoir [Vendredi 8 septembre 2023 de 9h à 12h]
Arrêté municipal AR_2023_137 (.pdf) Octroyant une autorisation de voirie et de circulation à la société SPIE CITYNETWORKS [Du 17 juillet 2023 au 31 juillet 2023]
Arrêté municipal AR_2023_133 (.pdf) Octroyant une autorisation de voirie et de circulation aux services techniques de la commune [Durant la durée des travaux]
Arrêté municipal AR_2023_118 (.pdf) Octroyant une autorisation de voirie et de circulation à l’entreprise Chapus [Du 6 juin 2023 au 15 juin 2023]
Arrêté municipal AR_2022_257 (.pdf) Octroyant une autorisation de voirie et de circulation à l’entreprise AzurConnect Technologies [Pour l’année 2023]
Arrêté municipal AR_2022_257 (.pdf) Octroyant une autorisation de circulation alternée Place du Bon-Vent et Route des Granges [Du mardi 18 octobre 2022 au 20 octobre 2022]
Arrêté municipal AR_2022_255 (.pdf) Portant interdiction de l’accès au cheminement sous la colline du Château [Du mardi 5 octobre 2022 et pendant la durée des travaux]
Arrêté municipal AR_2022_253 (.pdf) Octroyant une autorisation d’occupation du domaine public à l’entreprise BENSO TP & ENERGIES [Du mardi 5 octobre 2022 au vendredi 28 octobre 2022]
Arrêté municipal AR_2022_248 (.pdf) Octroyant une autorisation de voirie et de circulation à la société COLAS Gap [Du mardi 5 octobre 2022 au vendredi 14 octobre 2022]
Arrêté municipal AR_2022_245 (.pdf) Octroyant une autorisation de voirie et de circulation à la société SAS GROUPE HELIOS – Division PROXIMARK – Agence Isère – Prolongation de l’arrêté municipal AR_2022_232 [Du lundi 26 septembre 2022 au vendredi 7 octobre 2022]
Arrêté municipal AR_2022_236 (.pdf) Octroyant une autorisation d’occupation du domaine public à l’entreprise AZUR TRAVAUX [Du lundi 26 septembre 2022 au dimanche 2 octobre 2022]
Arrêté municipal AR_2022_235 (.pdf) portant autorisation d’organiser un vide grenier associatif pour l’association Les Portes du Jabron [Le dimanche 25 septembre 2022 de 6h à 20h]
Arrêté municipal AR_2022_234 (.pdf) Octroyant une autorisation de circulation en demi-chaussée à l’entreprise SOCOTEC [Du lundi 19 septembre 2022 au dimanche 2 octobre 2022]
Arrêté municipal AR_2022_233 (.pdf) Octroyant une autorisation de voirie et de circulation à l’entreprise AZUR TRAVAUX [Du lundi 26 septembre 2022 au vendredi 2 décembre 2022]
Arrêté municipal AR_2022_232 (.pdf) Octroyant une autorisation de voirie et de circulation à la société SAS GROUPE HELIOS – Division PROXIMARK – Agence Isère [Du lundi 12 septembre 2022 au lundi 19 septembre 2022]
Arrêté municipal AR_2022_218 (.pdf) Risques incendies / interdiction d’accès aux massifs forestiers [Du jeudi 4 août 2022 au jeudi 15 septembre 2022]
Arrêté municipal AR_2022_179 (.pdf) autorisant la circulation alternée sur la RD 703 [Du mardi 5 juillet 2022 au mercredi 13 juillet 2022 inclus]
Arrêté municipal AR_2022_128 (.pdf) portant réglementation du stationnement parking de l’école pour la matinée « Place aux jobs » [Du vendredi 13 mai 2022 à 18h au samedi 14 mai 2022 à 14h]
Arrêté Préfectoral N°2024-290-005 (.pdf) abrogeant l’arrêté n°2024-263-006 du 19 septembre 2024 et levant la situation de sécheresse dans les Alpes-de-Hautes-Provence
Arrêté Préfectoral N°2024-263-007 (.pdf) portant réglementation temporaire de la circulation sur l’autoroute A51 pour la réalisation de travaux d’entretien des chaussées dans les Alpes-de-Hautes-Provence [Du 23 septembre 2024 au 29 octobre 2024]
Arrêté Préfectoral N°2024-263-006 (.pdf) portant mise en place du stade d’alerte-renforcée sur les zones du Colostre et du Largue et d’alerte sur les zones de l’Artuby-Jabron et du Lauzon [Du 19 septembre 2024 au 31 octobre 2024]
Arrêté Préfectoral N°2024-235-003 (.pdf) modifiant l’arrêté préfectoral n°2024-180-004 du 28 juin 2024 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département des Alpes-De-Haute-Provence [Du 8 septembre 2024 au 28 février 2025]
Arrêté Préfectoral N°2024-235-003 (.pdf) portant mise en place du stade de crise à la sécheresse sur la zone du Colostre, d’alerte renforcée sur la zone de l’Asse et d’alerte sur les zones de l’Artuby-Jabron, du Largue et du Lauzon [Du 22 août 2024 au 31 octobre 2024]
Arrêté Préfectoral N°2024-227-001 (.pdf) portant mise en place du stade d’alerte à la sécheresse sur les zones d’alerte de l’Artuby-Jabron, de l’Asse et du Lauzon et maintien du stade d’alerte-renforcée sur la zone d’alerte du Colostre [Du 14 août 2024 au 31 octobre 2024]
Arrêté Préfectoral N°2024-222-002 (.pdf) portant mise en place du stade d’alerte-renforcée à la sécheresse sur la zone d’alerte du Colostre et plaçant le département des Alpes-de-Haute-Provence en vigilance [Du 9 août 2024 au 31 octobre 2024]
Arrêté Préfectoral N°2024-221-001 (.pdf) portant ouverture de l’enquête publique préalable à une autorisation environnementale pour la mise à niveau des fonds en aval du seuil de Salignac et la création d’un piège à graviers [Du 7 octobre 2024 au 8 novembre 2024]
Arrêté Préfectoral N°2024-211-002 (.pdf) portant réglementation temporaire de la circulation sur l’autoroute A51 pour la réalisation de travaux de réhabilitation de la ligne haute tension de Curbans à Sisteron dans les Alpes-de-Haute-Provence [Du 01 au 02 août 2024]
Arrêté Préfectoral N°2024-184-015 (.pdf) portant publication des candidats aux élections des députés à l’Assemblée nationale des 30 juin et 7 juillet 2024 [Tour 2 – 7 juillet 2024]
Arrêté Préfectoral N°2024-180-004 (.pdf) relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département des Alpes-De-Haute-Provence [Du 8 septembre 2024 au 27 février 2025]
Arrêté Préfectoral N°2024-168-001 (.pdf) portant publication des candidats aux élections des députés à l’Assemblée nationale des 30 juin et 7 juillet 2024 [Tour 1 – 30 juin 2024]
Arrêté Préfectoral N°2024-162-002 (.pdf) portant réglementation temporaire de la circulation sur l’autoroute A 52 pour la réalisation de travaux de fauchage dans les Alpes-de-Haute-Provence [Du 13 juin au 05 juillet 2024, de 21h00 à 05h00]
Arrêté Préfectoral N°2024-151-006 (.pdf) relatif à l’ouverture spécifique de la chasse au sanglier « à l’affût » ou « à l’approche » pour l’année 2024 sur autorisation préfectorale individuelle dans le département des Alpes-de-Haute-Provence [Du 1er juin au 14 août 2024]
Arrêté Préfectoral N°2024-150-002 (.pdf) approuvant un plan de gestion cynégétique des galliformes de montagne pour le département des Alpes-de-Hautes-Provence pour la saison cynégétique 2024-2025
Arrêté Préfectoral N°2024-044-009 (.pdf) portant réglementation temporaire de la circulation sur l’autoroute A51 pour la réalisation de travaux de protection de champs captants dans les Alpes-de-Haute-Provence [du 14 février 2024 au 13 septembre 2024]
Arrêté Préfectoral N°2023-345-008 (.pdf) portant réglementation de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques et de carburant [du 30 décembre 2023 au 1er janvier 2024]
Arrêté Préfectoral N°2023-325-008 (.pdf) portant réglementation temporaire de la circulation sur l’autoroute A51 pour la réalisation de travaux de protection de champs captants dans les Alpes-de-Haute-Provence [du 22 au 24 novembre et du 18 au 29 décembre 2023]
Arrêté Préfectoral N°2023-321-005 (.pdf) portant mise en place de mesures liées à la sécheresse sur le département des Alpes-de-Haute-Provence [17 novembre 2023 au 30 novembre 2023]
Arrêté Préfectoral N°2023-303-005 (.pdf) portant mise en place de mesures liées à la sécheresse sur le département des Alpes-de-Haute-Provence [30 octobre 2023 au 30 novembre 2023]
Arrêté Préfectoral N°2023-285-006 (.pdf) portant réglementation temporaire de la circulation sur l’autoroute A51 pour la réalisation de travaux de protection de champs captants dans les Alpes-de-Haute-Provence [du 19 octobre au 27 octobre 2023]
Arrêté Préfectoral N°2023-282-001 (.pdf) portant mise en place de mesures liées à la sécheresse sur le département des Alpes-de-Haute-Provence [9 octobre 2023 au 31 octobre 2023]
Arrêté Préfectoral N°2023-258-005 (.pdf) portant réglementation temporaire de la circulation sur l’autoroute A51 pour la réalisation de travaux d’entretien et de géo-détection dans les Alpes-de-Haute-Provence [18 septembre 2023 au 29 septembre 2023]
Arrêté Préfectoral N°2023-257-013 (.pdf) portant mise en place de mesures liées à la sécheresse sur le département des Alpes-de-Haute-Provence [12 septembre 2023 au 31 octobre 2023]
Arrêté Préfectoral N°2023-230-001 (.pdf) portant mise en place de mesures liées à la sécheresse sur le département des Alpes-de-Haute-Provence [18 août 2023 au 31 octobre 2023]
Arrêté Préfectoral N°2023-216-014 (.pdf) portant mise en place de mesures liées à la sécheresse sur le département des Alpes-de-Haute-Provence [4 août 2023 au 31 octobre 2023]
Arrêté Préfectoral N°2023-216-002 (.pdf) relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département des Alpes-de-Haute-Provence [2023-2024]
Arrêté Préfectoral N°2023-206-002 (.pdf) portant mise en place du stade d’alerte à la sécheresse sur les bassins versants du COLOSTRE et plaçant le reste du département en vigilance [25 juillet 2023 au 31 octobre 2023]
Arrêté Préfectoral N°2023-185-009 (.pdf) portant réglementation temporaire de la circulation sur l’autoroute A51 pour la réalisation de travaux de champs captant [17 juillet 2023 au 31 décembre 2023]
Arrêté Préfectoral N°2023-184-003 (.pdf) modifiant la liste des conseillers du salarié du département des Alpes-de-Haute-Provence [03 juillet 2023 au 6 octobre 2025]
Arrêté Préfectoral N°2023-180-018 (.pdf) portant interdiction temporaire de vente et d’utilisation d’artifices de divertissement [29 juin 2023 au 03 juillet 2023]
Arrêté Préfectoral N°2023-158-009 (.pdf) portant mise en place de mesures liées à la sécheresse sur le département des Alpes-de-Haute-Provence [09 juin 2023 au 31 octobre 2023]
Arrêté Préfectoral N°2023-137-010 (.pdf) portant mise en place de mesures liées à la sécheresse sur le département des Alpes-de-Haute-Provence [17 mai 2023 au 31 octobre 2023]
Arrêté Préfectoral N°2023-131-001 (.pdf) portant mise en place de mesures liées à la sécheresse sur le département des Alpes-de-Haute-Provence [11 mai 2023 au 31 octobre 2023]
Arrêté Préfectoral N°2023-111-003 (.pdf) portant réglementation temporaire de la circulation sur l’autoroute A51 pour la réalisation de travaux de fauchage et de signalisation horizontale dans les Alpes-de-Haute-Provence [24 avril 2023 au 27 octobre 2023]
Arrêté Préfectoral N°2023-111-002 (.pdf) portant mise en place de mesures liées à la sécheresse sur le département des Alpes-de-Haute-Provence [21 avril 2023 au 31 octobre 2023]
Arrêté Préfectoral N°2023-082-004 (.pdf) portant mise en place de mesures liées à la sécheresse sur le département des Alpes-de-Haute-Provence [23 mars 2023 au 31 octobre 2023]
Arrêté Préfectoral N°2023-046-005 (.pdf) modifiant l’arrêté préfectoral n° 2020-021-006 du 21 janvier 2020, portant réglementation de l’emploi du feu dans le département [Du 17 février 15 mars 2023]
Arrêté Préfectoral N°2022-280-008 (.pdf) portant mise en place de mesures liées à la sécheresse sur le département des Alpes-de-Haute-Provence [07 octobre 2022 au 31 octobre 2022]
Arrêté Préfectoral N°2022-262-001 (.pdf) portant mise en place de mesures liées à la sécheresse sur le département des Alpes-de-Haute-Provence [19 septembre 2022 au 31 octobre 2022]
Arrêté Préfectoral N°2022-255-009 (.pdf) portant réglementation de la circulation sur l’autoroute A51 pour la réalisation de travaux de fauchage et contrôle des portiques dans les Alpes-De-Haute-Provence [Du 26 septembre 2022 au 07 octobre 2022]
Arrêté Préfectoral N°2022-248-011 (.pdf) relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 dans les Alpes-de-Haute-Provence [11 septembre 2022 au 8 janvier 2023]
Arrêté Préfectoral N°2022-199-011 (.pdf) portant mise en place de mesures liées à la sécheresse sur le département des Alpes-de-Haute-Provence [18 juillet 2022 au 31 octobre 2022]
Arrêté Préfectoral N°2022-192-034 (.pdf) portant mise en place de mesures liées à la sécheresse sur le département des Alpes-de-Haute-Provence [11 juillet 2022 au 31 octobre 2022]
Arrêté Préfectoral N°2022-181-014 (.pdf) relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 dans les Alpes-de-Haute-Provence [11 septembre 2022 au 28 février 2023]
Arrêté Préfectoral N°2022-173-004 (.pdf) relatif à la prévention des incendies de forêt et portant interdiction temporaire de différents feux dans le département des Alpes-de-Haute-Provence [22 juin 2022 au 15 septembre 2022]
Arrêté Préfectoral N°2022-172-010 (.pdf) portant mise en place de mesures liées à la sécheresse sur le département des Alpes-de-Haute-Provence [21 juin 2022 au 31 octobre 2022]
Arrêté Préfectoral N°2022-130-004 (.pdf) portant mise en place du stade d’alerte à la sécheresse sur les bassins versants du CALAVON et de la NESQUE et plaant le reste du département en vigilance [10 mai 2022 au 31 octobre 2022]
Arrêté Préfectoral N°2021-197-003 (.pdf) réglementant l’accès, la circulation, la présence de personnes et l’usage de matériels ou engins pouvant être à l’origine d’un départ de feu dans les espaces exposés au risque d’incendie de forêt [25 juin 2022 au 20 septembre 2022]
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