Les séances du Conseil

Ordre du jour Conseil municipal du 12 juin 2025 (.pdf)
(18h30 – Salle du Conseil – Ancienne mairie, Place de la Mairie, 04200 PEIPIN)

Retrouvez toutes les informations concernant les séances du Conseil (délibérations, procès verbaux, ordres du jour, etc.) dans la rubrique : LA MAIRIE / CONSEIL MUNICIPAL

• Liste des délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025
  • DE 2025 028 – Objet : Projet d’installation d’un système de vidéoprotection
    • DE 2025 025 – Annexe : Budget Primitif 2025 – Commune
  • DE 2025 027 – Objet : Convention Territoriale Globale avec la CAF
    • DE 2025 027 – Annexe : Convention Territoriale Globale – Territoire de la CCJLVD
  • DE 2025 026 – Objet : Convention avec l’association Canine Siteronaise
    • DE 2025 026 – Annexe : Convention relative à l’accueil et à la garde des chiens errants ou dangereux
  • DE 2025 025 – Objet : Budget Primitif 2025 – Commune
    • DE 2025 025 – Annexe : Budget Primitif 2025 – Commune
  • DE 2025 024 – Objet : Subventions 2025 aux associations
  • DE 2025 023 – Objet : Subventions aux écoles
  • DE 2025 022 – Objet : Taux communaux 2025
    • DE 2025 22 – Annexe : Taux communaux 2025
  • DE 2025 021 – Objet : Affectation du résultat – Budget Principal
  • DE 2025 020 – Objet : Compte administratif 2024 – Budget Principal
    • DE 2025 020 – Annexe : Compte administratif 2024 – Budget Principal
  • DE 2025 019 – Objet : Compte de Gestion 2024 – Budget Principal
    • DE 2025 019 – Annexe : Compte de Gestion 2024 – Budget Principal
  • DE 2025 018 – Objet : Budget Primitif 2025 – Eau et Assainissement
    • DE 2025 018 – Annexe : Budget Primitif 2025 – Eau et Assainissement
  • DE 2025 017 – Objet : Affectation du résultat – Budget Eau et Assainissement
  • DE 2025 016 – Objet : Compte Administratif 2024 – Budget Eau et Assainissement
    • DE 2025 016 – Annexe : Compte Administratif 2024 – Budget Eau et Assainissement
  • DE 2025 015 – Objet : Compte de Gestion 2024 – Budget Eau et Assainissement
    • DE 2025 015 – Annexe : Compte de Gestion 2024 – Budget Eau et Assainissement
  • DE 2025 014 – Objet : Adoption du procès-verbal du 4 mars 2025
• Procès verbal du Conseil municipal du 4 mars 2025

Retrouvez toutes les informations concernant les séances du Conseil (délibérations, procès-verbaux, ordres du jour, etc.) dans la rubrique : LA MAIRIE / CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour Conseil municipal du 10 avril 2025 (.pdf)
(18h30 – Salle du Conseil – Ancienne mairie, Place de la Mairie, 04200 PEIPIN)

Retrouvez toutes les informations concernant les séances du Conseil (délibérations, procès verbaux, ordres du jour, etc.) dans la rubrique : LA MAIRIE / CONSEIL MUNICIPAL

• Liste des délibérations du Conseil municipal du 4 mars 2025
  • DE 2025 013 – Objet : Mandatement du CDG pour une convention santé
  • DE 2025 012 – Objet : Création de 3 postes permanents
  • DE 2025 011 – Objet : Suppression de 2 postes permanents
  • DE 2025 010 – Objet : Adhésion au CDG pour la désignation d’un Délégué à la protection des données
    • DE 2025 010 – Annexe : Convention d’adhésion au service de Délégué à la Protection des Données mutualisé du CDG05 – mission de DPO mutualisé
  • DE 2025 009 – Objet : Annulation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
  • DE 2025 008 – Objet : Avis sur l’implantation d’une centrale photovoltaïque
  • DE 2025 007 – Objet : Adoption du procès-verbal du 21 janvier 2025
• Procès verbal du Conseil municipal du 21 janvier 2025

Retrouvez toutes les informations concernant les séances du Conseil (délibérations, procès-verbaux, ordres du jour, etc.) dans la rubrique : LA MAIRIE / CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour Conseil municipal du 4 mars 2025 (.pdf)
(18h30 – Salle du Conseil – Ancienne mairie, Place de la Mairie, 04200 PEIPIN)

Retrouvez toutes les informations concernant les séances du Conseil (délibérations, procès verbaux, ordres du jour, etc.) dans la rubrique : LA MAIRIE / CONSEIL MUNICIPAL

• Liste des délibérations du Conseil municipal du 21 janvier 2025
  • DE 2025 006 – Objet : Création d’un poste dans le cadre du dispositif « Parcours Emploi Compétences »
  • DE 2025 005 – Objet : Dénomination d’une voie d’accès aux Bons-Enfants
  • DE 2025 004 – Objet : Dénomination de l’aire de jeux de l’école
  • DE 2025 003 – Objet : Amortissement M49 Budget « Eau et Assainissement »
  • DE 2025 002 – Objet : Décision modificative n°1 – Budget « Eau et Assainissement »
  • DE 2025 001 – Objet : Adoption du procès-verbal du 16 décembre 2024
• Procès-verbal du Conseil municipal du 16 décembre 2024

Retrouvez toutes les informations concernant les séances du Conseil (délibérations, procès-verbaux, ordres du jour, etc.) dans la rubrique : LA MAIRIE / CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour Conseil municipal du 21 janvier 2025 (.pdf)
(18h30 – Salle du Conseil – Ancienne mairie, Place de la Mairie, 04200 PEIPIN)

Retrouvez toutes les informations concernant les séances du Conseil (délibérations, procès verbaux, ordres du jour, etc.) dans la rubrique : LA MAIRIE / CONSEIL MUNICIPAL

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2024

• DE 2024 061
• DE 2024 060
• DE 2024 059
  • Annexe
• DE 2024 058
  • Annexe
• DE 2024 057
• DE 2024 056
  • Annexe
• DE 2024 055
  • Annexe
• DE 2024 054
  • Annexe 1
  • Annexe 2
  • Annexe 3
• DE 2024 053
  • Annexe 1
  • Annexe 2
• DE 2024 052
• DE 2024 051
• DE 2024 050

Retrouvez toutes les informations concernant les séances du Conseil (délibérations, procès verbaux, ordres du jour, etc.) dans la rubrique : LA MAIRIE / CONSEIL MUNICIPAL

Procès verbal du Conseil municipal du 26 novembre 2024

Retrouvez toutes les informations concernant les séances du Conseil (délibérations, procès verbaux, ordres du jour, etc.) dans la rubrique : LA MAIRIE / CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour Conseil municipal du 16 décembre 2024 (.pdf)
(18h30 – Salle du Conseil – Ancienne mairie, Place de la Mairie, 04200 PEIPIN)

Retrouvez toutes les informations concernant les séances du Conseil (délibérations, procès verbaux, ordres du jour, etc.) dans la rubrique : LA MAIRIE / CONSEIL MUNICIPAL