Communauté de CommunesJABRON LURE VANÇON DURANCE
ARRÊTÉS ET PROCÈS VERBAUX
ORDRES DU JOUR DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES
COMPTES-RENDU DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES
DÉLIBÉRATIONS DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES
- DCC 09.17 FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET CONSTITUTION DES COMMISSIONS
- DCC 10.17 ADHÉSION AU SERVICE INTERCOMMUNAL DE MÉDECINE PROFESSIONNELLE (SIMPRO) DU CENTRE DE GESTION
- DCC 11.17 ADHÉSION AU SERVICE DU CENTRE DE GESTION MISE À DISPOSITION D’UN AGENT CHARGÉ DE LA FONCTION D’INSPECTION (AFCI)
- DCC 12.17 ADHÉSION AU SERVICE DE REMPLACEMENT DU CENTRE DE GESTION
- DCC 13.17 CONTRAT D’ADHÉSION AU RÉGIME D’ASSURANCE CHÔMAGE PÔLE EMPLOI
- DCC 14.17 CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE
- DCC 15.17 ADHÉSION AU CNAS ET DÉSIGNATION DE SES REPRÉSENTANTS
- DCC 16.17 COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)
- DCC 17.17 CONVENTION TÉLÉTRANSMISSION ACTES
- DCC 18.17 ENVOI DES CONVOCATIONS PAR COURRIEL
- DCC 19.17 DEMANDE SUBVENTION ACCESSIBILITÉ DETR
- DCC 20.17 DEMANDE SUBVENTION ACCESSIBILITÉ FONDS DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL
- DCC 21.17 RENOUVELLEMENT CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AGENT TECHNIQUE DE PEIPIN
- DCC 22.17 DÉTERMINATION DES INDEMNITÉS DES ÉLUS
- DCC.01.17.DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU
- DCC.02.17. INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT,DES VICE-PRESIDENTS ET MEMBRES DU BUREAU
- DCC.03.17. DELEGATIONS AU BUREAU ET AU PRESIDENT
- DCC.04.17. ADHESION AU SYDEVOM ET ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
- DCC.05.17. ADHESION LEADER ET ELECTION DES REPRESENTANTS
- DCC.06.17. CREATION DES EMPLOIS CORRESPONDANTS AUX TRANSFERTS DE PERSONNEL
- DCC.07.17. FONCTIONNEMENT ET TARIFICATION DES DIFFERENTS SERVICES
- DCC.08.17. TENUE DES REUNIONS EN DEHORS DE LA COMMUNE SIEGE