Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme : Peipin Partie urbaine

Plan Local d’Urbanisme : Peipin Bons Enfants

Plan Local d’Urbanisme : Règlement

Télécharger le règlement du Plan Local d’Urbanisme (format pdf)

Plan Local d’Urbanisme : liste des emplacements réservés

Télécharger la liste des emplacements réservés du PLU (format pdf)

Plan de Prévention des Risques Naturels

Plan de Prévention des Risques Naturels : Règlement

Zone archéologique : Peipin échelle 1/25000e

Zone archéologique : Peipin échelle 1/50000e

Zone archéologique : Arrêté modificatif n° : 04145-2015

Télécharger l’arrêté : Zone archéologique de présomption de prescription sur les dossiers d’urbanisme de la commune de Peipin (format pdf)

• DÉCISION DE SOUMETTRE A DÉCLARATION LES MURS DE CLÔTURE