Conseil municipal

Frédéric DAUPHIN

Philippe SANCHEZ-MATEU, Premier adjoint

Grégory BERTONI, Deuxième adjoint

Béatrice FIGUIERE, Troisième adjointe

Joëlle BLANCHARD

Robert ESCARTEFIGUE

Alain RICARD

Joëlle BOUCHET

Ahmed CHOUABBIA

Sabine PTASZYNSKI

Sophie GRAIN

Dorothée DUPONT

Farid RAHMOUN

Stéphane Mengeaud

René SAMUEL

Frédéric DAUPHIN

Joëlle BLANCHARD

Grégory BERTONI

Béatrice FIGUIERE

Philippe SANCHEZ-MATEU

Sabine PTAZYNSKI

Robert ESCARTEFIGUE

Farid RAHMOUN

• Ordre du jour Conseil municipal du 25 février 2020
• Ordre du jour Conseil municipal du 28 janvier 2020

• Ordre du jour Conseil municipal du 10 décembre 2019
• Ordre du jour Conseil municipal du 17 octobre 2019
• Ordre du jour Conseil municipal du 16 octobre 2019
• Ordre du jour Conseil municipal du 1er octobre 2019
• Ordre du jour Conseil municipal du 3 septembre 2019
• Ordre du jour Conseil municipal du 4 juillet 2019
• Ordre du jour Conseil municipal du 28 mai 2019
• Ordre du jour Conseil municipal du 15 avril 2019
• Ordre du jour Conseil municipal du 11 avril 2019
• Ordre du jour Conseil municipal du 26 février 2019
• Ordre du jour Conseil municipal du 29 janvier 2019

• Ordre du jour Conseil municipal du 18 décembre 2018
• Ordre du jour Conseil municipal du 25 septembre 2018
• Ordre du jour Conseil municipal du 21 août 2018
• Ordre du jour Conseil municipal du 26 juin 2018
• Ordre du jour Conseil municipal du 29 mai 2018
• Ordre du jour Conseil municipal du 12 avril 2018
• Ordre du jour Conseil municipal du 23 mars 2018
• Ordre du jour Conseil municipal du 20 mars 2018
• Ordre du jour Conseil municipal du 27 février 2018

• Ordre du jour Conseil municipal du 19 décembre 2017
• Ordre du jour Conseil municipal du 28 novembre 2017
• Ordre du jour Conseil municipal du 31 octobre 2017
• Ordre du jour Conseil municipal du 3 octobre 2017
• Ordre du jour Conseil municipal du 26 septembre 2017
• Ordre du jour Conseil municipal du 11 juillet 2017
• Ordre du jour Conseil municipal du 13 juin 2017
• Ordre du jour Conseil municipal du 2 mai 2017
• Ordre du jour Conseil municipal du 11 avril 2017
• Ordre du jour Conseil municipal du 21 mars 2017
• Ordre du jour Conseil municipal du 28 février 2017
• Ordre du jour Conseil municipal du 31 janvier 2017

• Procès Verbal Conseil Municipal du 25 février 2020
  Compte administratif 2019 :
  • Budget principal de Peipin (.pdf)
  • Budget pompes funèbres de Peipin (.pdf)
  • Budget eau et assainissement de Peipin (.pdf)
  
  Annexes :
  • Convention de servitude de passage avec Enedis (.pdf)
  • Convention de servitude de passage avec Le SDE04 (.pdf)
  • Convention avec la Fondation 30 millions d’amis (.pdf)
  • Contrat de prestation de service de prélèvements et d’analyses alimentaires pour 2020 avec le laboratoire départemental vétérinaire (.pdf)
  • Convention de mise à disposition du bâtiment à vocation scolaire, périscolaire et extrascolaire (.pdf)
  • Convention de mise à disposition d’une partie du rez de chaussé du bâtiment Grand Champs à Peipin pour l’exercice de la compétence enfance jeunesse (.pdf)
  • Procès Verbal de retour des biens meubles et immeubles mis à disposition (.pdf)
• Procès Verbal Conseil Municipal du 28 janvier 2020

• Procès Verbal Conseil Municipal du 10 décembre 2019
• Procès Verbal Conseil Municipal du 17 octobre 2019
  • Annexe : Modèle de convention Lpac
• Procès Verbal Conseil Municipal du 16 octobre 2019
• Procès Verbal Conseil Municipal du 1er octobre 2019
• Procès Verbal Conseil Municipal du 3 septembre 2019
• Procès Verbal Conseil Municipal du 4 juillet 2019
• Procès Verbal Conseil Municipal du 28 mai 2019
• Procès Verbal Conseil Municipal du 15 avril 2019
• Procès Verbal Conseil Municipal du 11 avril 2019
• Procès Verbal Conseil Municipal du 26 février 2019
• Procès Verbal Conseil Municipal du 29 janvier 2019

• Procès Verbal Conseil Municipal du 18 décembre 2018
• Procès Verbal Conseil Municipal du 25 septembre 2018
• Procès Verbal Conseil Municipal du 21 août 2018
• Procès Verbal Conseil Municipal du 26 juin 2018
• Procès Verbal Conseil Municipal du 29 mai 2018
• Procès Verbal Conseil Municipal du 12 avril 2018
  Budget primitif 2018 :
  • Budget principal de Peipin (.pdf)
  • Budget pompes funèbres de Peipin (.pdf)
  • Budget eau et assainissement de Peipin (.pdf)
• Procès Verbal Conseil Municipal du 23 mars 2018
  • Annexe : rapport du Président – CSP EAU (.pdf)
  • Annexe : rapport du Président – CSP EU (.pdf)
• Procès Verbal Conseil Municipal du 20 mars 2018
• Procès Verbal Conseil Municipal du 27 février 2018
  Compte administratif 2017 :
  • Budget principal de Peipin (.pdf)
  • Budget pompes funèbres de Peipin (.pdf)
  • Budget eau et assainissement de Peipin (.pdf)

• Procès Verbal Conseil Municipal du 19 décembre 2017
• Procès Verbal Conseil Municipal du 28 novembre 2017
• Procès Verbal Conseil Municipal du 31 octobre 2017
  • Annexe délibération N°3
  • Annexe délibération N°5
• Procès Verbal Conseil Municipal du 3 octobre 2017
• Annexe du Procès Verbal Conseil Municipal du 3 octobre 2017
• Procès Verbal Conseil Municipal du 26 septembre 2017
• Annexe délibération N°1
• Annexe délibération N°7
• Annexe délibération N°8
• Procès Verbal Conseil Municipal du 11 juillet 2017
• Procès Verbal Conseil Municipal du 13 juin 2017
• Procès Verbal Conseil Municipal du 2 mai 2017
  • Annexe : CNFPT Convention cadre 2017
• Procès Verbal Conseil Municipal du 11 avril 2017
  • COMMUNE : budget 2017
  • EAU : budget 2017
  • POMPES FUNEBRES : budget 2017
  • Détails subventions participation commune 2017
• Procès Verbal Conseil Municipal du 21 mars 2017
  • COMMUNE : compte de gestion exercice 2016
  • EAU : compte de gestion exercice 2016
  • POMPES FUNEBRES : compte de gestion exercice 2016
  • COMMUNE : compte administratif année 2016
  • EAU : compte administratif année 2016
  • POMPES FUNEBRES : compte administratif année 2016
• Procès Verbal Conseil Municipal du 28 février 2017
• Procès Verbal Conseil Municipal du 31 janvier 2017
  • Annexe : Statuts Agence Technique Départementale
  • Annexe : Convention Télépaiement Solidarité
  • Annexe : Convention Pluriannuelle de Pâturage
  • Annexe : Convention MAD Agent de Maîtrise
  • Annexe : Contrat Laboratoire Vétérinaire
  • Annexe : Contrat EDF
  • Annexe : Contrat ANTARGAZ
  • Annexe : Contrat Décalog Maintenance Logicielle
  • Annexe : Contrat Décalog Services Hébergés

• Procès Verbal Conseil Municipal du 13 décembre 2016
• Procès Verbal Conseil Municipal du 25 octobre 2016
• Procès Verbal Conseil Municipal du 27 septembre 2016
• Procès Verbal Conseil Municipal du 14 septembre 2016
• Procès Verbal Conseil Municipal du 11 juillet 2016
  • P.U.P Projet Urbain Partenarial
  • Annexe 1 Plan de situation
  • Annexe 2 Plan de principe des aménagements programmés
  • Annexe 3 Périmètre d’application de la convention P.U.P
• Procès Verbal Conseil Municipal du 28 juin 2016
  • Annexe Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable
  • Annexe Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif
  • Annexe Règlement du service Eau Potable
  • Annexe Règlement du service Assainissement Collectif
• Procès Verbal Conseil Municipal du 31 mai 2016
  • Annexe Convention RD n°4085 – Aménagement du giratoire du Frigouras
• Procès Verbal Conseil Municipal du 26 avril 2016
• Procès Verbal Conseil Municipal du 29 mars 2016
  • Annexe : Subventions municipales aux associations et participations
• Procès Verbal Conseil Municipal du 23 février 2016
• Procès Verbal Conseil Municipal du 26 janvier 2016

• Procès Verbal Conseil Municipal du 14 décembre 2015
• Procès Verbal Conseil Municipal du 24 novembre 2015
• Procès Verbal Conseil Municipal du 27 octobre 2015
• Procès Verbal Conseil Municipal du 29 septembre 2015
• Procès Verbal Conseil Municipal du 30 juin 2015
• Procès Verbal Conseil Municipal du 2 juin 2015
  • Annexe Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable
  • Annexe Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif
• Procès Verbal Conseil Municipal du 13 avril 2015
• Procès Verbal Conseil Municipal du 24 février 2015
  • Annexe Convention GRDF télé-relève
• Procès Verbal Conseil Municipal du 27 janvier 2015

• Procès Verbal Conseil Municipal du 16 décembre 2014
• Procès Verbal Conseil Municipal du 28 octobre 2014
• Procès Verbal Conseil Municipal du 26 août 2014
• Procès Verbal Conseil Municipal du 29 juillet 2014
• Procès Verbal Conseil Municipal du 20 juin 2014
• Procès Verbal Conseil Municipal du 26 mai 2014
• Procès Verbal Conseil Municipal du 12 mai 2014
• Procès Verbal Conseil Municipal du 29 avril 2014
• Procès Verbal Conseil Municipal du 8 avril 2014
• Procès Verbal des élections du maire et des adjoints
• Procès Verbal des opérations électorales de Peipin

• Procès Verbal Conseil Municipal du 18 mars 2014

• Procès Verbal Conseil Municipal du 11 décembre 2013
• Procès Verbal Conseil Municipal du 10 octobre 2013
• Procès Verbal Conseil Municipal du 12 mars 2013
• Procès Verbal Conseil Municipal du 6 mars 2013
• Procès Verbal Conseil Municipal du 8 janvier 2013

• Procès Verbal Conseil Municipal du 6 décembre 2012
• Procès Verbal Conseil Municipal du 27 septembre 2012
• Procès Verbal Conseil Municipal du 07 juin 2012
• Procès Verbal Conseil Municipal du 12 avril 2012

• Procès Verbal Conseil Municipal du 28 novembre 2011
• Procès Verbal Conseil Municipal du 8 juillet 2011
• Procès Verbal Conseil Municipal du 4 mai 2011
• Procès Verbal Conseil Municipal du 3 février 2011

• Procès Verbal Conseil Municipal du 21 octobre 2010
• Procès Verbal Conseil Municipal du 28 avril 2010
• Procès Verbal Conseil Municipal du 8 février 2010

• Procès Verbal Conseil Municipal du 22 octobre 2009
• Procès Verbal Conseil Municipal du 9 avril 2009

• Procès Verbal Conseil Municipal du 11 décembre 2008
• Procès Verbal Conseil Municipal du 24 septembre 2008
• Procès Verbal Conseil Municipal du 27 juin 2008
• Procès Verbal Conseil Municipal du 27 juin 2008
• Procès Verbal Conseil Municipal du 17 avril 2008
• Convocation Conseil Municipal du 17 avril 2008
• Election du maire et des adjoints